Conditions générales de vente
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2. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet.
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3. Utilisation du site
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- tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site (intrusion, piratage, surcharge, etc.),
- utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illicites,
- reproduire, copier ou exploiter tout ou partie du contenu du Site sans autorisation préalable.
4. Contenu du site
Les informations présentes sur le Site sont fournies à titre indicatif.
EM TEXTILE s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des contenus.
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5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logos, marques, vidéos, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de EM TEXTILE.
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7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
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Les modalités de traitement de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le Site.
9. Modification des Conditions d’utilisation
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La version applicable est celle en vigueur à la date de navigation sur le Site.
10. Droit applicable – Litiges
Les présentes Conditions d’utilisation sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.